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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE MELASSES
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BIOMEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOMEL
FRANCE MELASSES, S.A

Numéro de dépôt :
3629955
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2029
BIOMEL de FRANCE MELASSES

Présentation de la marque BIOMEL

Déposée le 13 février 2009 par la Société Anonyme (SA) FRANCE MELASSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE MELASSES domicilié(e) 27/29 Rue Chateaubriand - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 591 920 251 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benjamin WALDHOFF, FRANCE MELASSES, S.A, Département Nutrition Animale domicilié(e) 11 Bis Boulevard Robert Schuman, CS 80467 - 62028 - ARRAS Cedex - France.

La marque BIOMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3629955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOMEL arrivera à expiration en date du 13 février 2029.

FRANCE MELASSES a également déposé les autres marques suivantes : CALORIMEL , PROTEILIC , PHYTOMELASSE , ECOMELASSE , PROMEL , MELAMEL


FRANCE MELASSES, S.A - 27/29 Rue Chateaubriand - 75008 - PARIS - France - SIREN 591920251


Monsieur Benjamin WALDHOFF, FRANCE MELASSES, S.A, Département Nutrition Animale - 11 Bis Boulevard Robert Schuman, CS 80467 - 62028 - ARRAS Cedex - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2018 n°2697487 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-02

Aliments pour les animaux, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.